Michel Dinet

De: Dinet (Michel, Gaston, René)
président du conseil général de Meurthe-et-Moselle. Chevalier du 7 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Solidarités actives contre la pauvreté
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-07"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
promotion
01 Janvier 201001/01/2010
De: Michel Dinet
président du conseil général de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062363(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Michel Dinet
président du conseil général de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du comité d'évaluation
institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
au titre du 1° de l'arrêté du
12 juillet 2007
fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Dinet (Michel, Gaston, René)
maire, président d'une Union nationale de développement local ; 30 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Dinet (Michel)
maire de Vannes-le-Chatel
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
suppleant
JORFTEXT000000377328(source JORF)
nomination
19 Juin 199619/06/1996